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Circulaire départementale sur les temps partiels (2013)

Publié le: mercredi 27 mars 2013

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Ci-dessous la circulaire départementale relative aux modalités d’exercice à temps partiel et autres positions administratives, année scolaire 2013-2014.

Elle sera publiée sur ETNA (vue métier professeur des écoles) et sur le site de la DSDEN de Maine-et-Loire, onglet SIDEEP (http://www.ia49.ac-nantes.fr/).

La date limite de retour des demandes auprès de l’IEN de circonscription est fixée au 08/04/13.


La circulaire :

PDF - 589.2 ko
Circulaire Temps partiels rentrée 2013

- Commentaires :

Au cours du groupe de travail du jeudi 22 mars dernier (voir notre compte-rendu), le SNUipp-FSU a été la seule organisation syndicale à intervenir pour exiger le rétablissement du "75 % hebdomadaire" pour les collègues qui travailleront dans les écoles à 4,5 jours en 2013.
Par ailleurs, nous avons réitéré cette demande dans un courrier vendredi dernier avant la publication officielle de cette circulaire.
A ce jour, le DASEN n’a pas répondu favorablement à nos demandes bien qu’elles s’inscrivent dans le cadre de la circulaire ministérielle.

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Traitement et cotisations
Indemnités diverses
Prestations familiales
Divers (indemnités, taux...)
Congé de représentation
Frais de déplacement des personnels en mission
Retraite : bonification pour les enfants
Enquête MGEN : climat scolaire et conditions de travail
RETRAITE : Parents de trois enfants
Retraite : recours père de 3 enfants (précisions)
Frais déplacement RASED : jugement T.A.
Promotions, tableau d’avancement, indice, traitement... TOUT COMPRENDRE !
Information relative à la BONIFICATION INDEMNITAIRE
Prestation d’Accueil du Jeune Enfant (PAJE) : dossier complet (juillet 2009)
RECOURS GRACIEUX : NBI et enseignant en CLIS (FAISANT FONCTION)
NBI faisant fonction CLIS : recours pour le Tribunal Administratif
L’indemnité d’intérim de direction [faisant fonction] (2009-2010)
Promotions, avancement, salaires (juillet 2009) : tout savoir...
Pensions : Recours bonifications pour naissances multiples (une jurisprudence favorable)
Grille de notation des enseignants du 1er degré (Maine-et-Loire)
Prêt à taux zéro pour les enseignants
Demandes de postes adaptés (courte et longue durée) : circulaire 2010-2011 de l’inspection académique
IRL (instituteurs) : taux fixés par l’arrêté préfectoral (janvier 2010)
Grille des traitements au 1er juillet 2010
Promotions, avancement 2010-2011... Tout savoir (fiche syndicale)
Grille des salaires au 01/01/2012
Enseignement spécialisé : les diverses indemnités
Promotions, avancement 2011-2012... Pour comprendre
Promotions 2011-2012 : tous les résultats
Congé de formation professionnelle 2012 : la note de service et l’imprimé type
Prestations individuelles interministérielles d’action sociale
Promotions 2012-2013 : fiche syndicale EN LIGNE...
Promotions, avancement 2012-2013... Pour comprendre
Promotions 2012-2013 : tous les résultats
Congé de formation professionnelle 2013 : la circulaire...
Les Emplois d’Avenir Professeur, kesako ?
Temps partiels (2013) : le droit des personnels ne doit pas être rogné !
Accès au corps des PE : circulaire départementale...
Promotions 2013-2014 : fiche syndicale EN LIGNE...
Promotions, avancement 2013-2014... Pour comprendre
AVIS D’EXAMEN DU CAPA-SH : session 2014
Grille des salaires au 01/01/2015
PRESTATIONS FAMILIALES : Taux et montants
PRESTATION D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (PAJE)
La grille des salaires au 1er janvier 2016
Guide 2016 Action Sociale Interministérielle
Permutations 2017 : E-DOSSIER
Circulaire temps partiel - 2016
La grille des salaires au 1er février 2017
Passage à la Hors Classe 2017 : fiche de contrôle
 
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