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Indemnités diverses

Publié le: dimanche 6 septembre 2009

rien
rien

- Activités péri-éducatives D 90-807 du 11/09/90 (l’heure) : 23,34 €

- Etudes dirigées D 96-80 du 30/01/96 : 15,99 €

  • Heures d’enseignement
grademontant
instituteur 21,33 €
PE 23,97 €
PE hors classe 26,37 €

- Indemnité d’accueil de stagiaires (*) : cf. indemnité de surveillance d’un oral de concours (60 % du groupe 3)

  • Maître d’accueil temporaire : 22,87 € par semaine par stagiaire.

- Indemnité de changement de résidence : remboursement forfaitaire

- Indemnité de sujétion spéciale des directeurs d’école et d’établissements spécialisées : au 01/01/2007

  • Montant identique pour toutes les directions maternelles, élémentaires, spécialisés : 1295.62 €.
  • Indemnité majorée de 20% quand l’école est située en ZEP soit 1554.74 €).
    Part variable : 1 à 4 classes : 200 € (ZEP 240 € ) 5 à 9 classes : 400 € (ZEP 480 €) 10 classes et plus : 600 € (ZEP 720 €)

- Indemnité d’intérim de direction : 150 % de l’indemnité de charge administrative, soit 1943,43 € et 2332,12 € si école en ZEP.

- Indemnité de responsabilité de direction EREA, ERPD, UPR (D 2002-47 du 09/01/02, A du 09/01/2002) : 1114,92 €

- Indemnité de sujétion spéciale directeurs EREA, ERPD, responsable UPR, directeur adjoint SEGPA : (D 2002-47 du 09/01/02, A du 09/01/2002) : 2857,92 € annuel

- Heures de coordination et synthèse en SEGPA-EREA, heures suppl. en établissements spécialisés, soutien à élève non francophone. D 66-787 du 14/10/66 et C. 74-219 du 11/06/74

instituteur 21,44 €
PE 24,09 €
PE hors classe 26,50 €

- Indemnité des collectivités locales cf. heures supplémentaires pour mairies... en (divers)

- Indemnité d’enseignement en milieu pénitentiaire D 89-826 du 09/11/89 : 2105,63 € / an, (A. du 6/09/2000)

- Indemnité d’enseignement en centre éducatif fermé (loi 2002-1138 du 09/09/02 et D. 71-685 du 18/08/71) : 2105,63 € / an

- Indemnité de fonction particulière PE maître formateur (sauf CPAIEN), CPD EPS, SEGPA, Psy, réseau, commissions D 91-236 du 28/02/91 : 827,40 € (non cumulable avec une NBI)

- Prime entrée dans le métier - D 2008-926 du 12/09/2008 : 1500 €

- Indemnité kilométrique au 01/09/08 - A du 26 août 2008 (application art 10 du décret 2006-781 du 3 juillet 2006).

Puissance fiscale du véhiculejusqu’à 2000 kmde 2001 à 10000 kmau-delà de 10000 km
5 cv et moins 0,25 € 0,31 € 0,18 €
6 cv et 7 cv 0,32 € 0,39 € 0,23 €
8 cv et plus 0,35 € 0,43 € 0,25 €

- Indemnité de sujétion spéciale aux conseillers en formation continue - D 90-165 du 20/02/90 : 7445,04 € / an

- Indemnité de remplacement (ISSR) D 89-825 du 09/11/89 :

  • moins de 10 km :15,07 €
  • 10 à 19 km : 19,62 €
  • 20 à 29 km : 24,18 €
  • 30 à 39 km : 28,39 €
  • 40 à 49 km : 33,72 €
  • 50 à 59 km : 39,09 €
  • 60 à 80 km : 44,76 €)
  • par tranche de 20 km en plus : 6,68 €

- Indemnité SEGPA, ERPD, EREA, CNED, UPI, classes relais D.89-826 du 09/11/89 (par an) : 1546,20 €

- Indemnité de soutien scolaire (l’heure) D 88-1267 du 30/12/89 :

Etablissement scolaireEtablissement pénitenciaire
instituteur : 24,01 € instituteur : 21,44 €
PE : 26,98 € PE : 24,09 €
PE hors-classe : 29,68 € PE hors-classe : 26,50 €

- Indemnité de soutien en français à élève non francophone : voir à heure d’enseignement

- Indemnité de Suivi et d’Orientation (ISO) D 93-55 du 15/01/93 : (* 364-430)

  • part fixe 1189,56 €
  • part modulable 6è, 5è, 4è = 1221.12 € , 3è = 1397,76 €)

- Indemnités de stage : taux de base 9,40 € (Décret 2006-781 du 03/07/06 et A. du 03/07/2006)

- Indemnité de sujétion spéciale (heures sup. en établissement spécialisé) Voir à heure supplémentaire mairie...

- Indemnité ZEP D 90-806 du 11/09/90 (par an) : 1146,36 €

- Indemnité de fonction versée aux maîtres formateurs (sous certaines conditions) - D 2001-811 du 07/09/2001 A. du 07/09/01 : 617,04 €/an

- Heures complémentaires (HTD) versées à certains maîtres formateurs A. du 12/12/2002 : 40,38 €/heure

rien
Traitement et cotisations
Prestations familiales
Divers (indemnités, taux...)
Congé de représentation
Frais de déplacement des personnels en mission
Retraite : bonification pour les enfants
Enquête MGEN : climat scolaire et conditions de travail
RETRAITE : Parents de trois enfants
Retraite : recours père de 3 enfants (précisions)
Frais déplacement RASED : jugement T.A.
Promotions, tableau d’avancement, indice, traitement... TOUT COMPRENDRE !
Information relative à la BONIFICATION INDEMNITAIRE
Prestation d’Accueil du Jeune Enfant (PAJE) : dossier complet (juillet 2009)
RECOURS GRACIEUX : NBI et enseignant en CLIS (FAISANT FONCTION)
NBI faisant fonction CLIS : recours pour le Tribunal Administratif
L’indemnité d’intérim de direction [faisant fonction] (2009-2010)
Promotions, avancement, salaires (juillet 2009) : tout savoir...
Pensions : Recours bonifications pour naissances multiples (une jurisprudence favorable)
Grille de notation des enseignants du 1er degré (Maine-et-Loire)
Prêt à taux zéro pour les enseignants
Demandes de postes adaptés (courte et longue durée) : circulaire 2010-2011 de l’inspection académique
IRL (instituteurs) : taux fixés par l’arrêté préfectoral (janvier 2010)
Grille des traitements au 1er juillet 2010
Promotions, avancement 2010-2011... Tout savoir (fiche syndicale)
Grille des salaires au 01/01/2012
Enseignement spécialisé : les diverses indemnités
Promotions, avancement 2011-2012... Pour comprendre
Promotions 2011-2012 : tous les résultats
Congé de formation professionnelle 2012 : la note de service et l’imprimé type
Prestations individuelles interministérielles d’action sociale
Promotions 2012-2013 : fiche syndicale EN LIGNE...
Promotions, avancement 2012-2013... Pour comprendre
Promotions 2012-2013 : tous les résultats
Congé de formation professionnelle 2013 : la circulaire...
Les Emplois d’Avenir Professeur, kesako ?
Circulaire départementale sur les temps partiels (2013)
Temps partiels (2013) : le droit des personnels ne doit pas être rogné !
Accès au corps des PE : circulaire départementale...
Promotions 2013-2014 : fiche syndicale EN LIGNE...
Promotions, avancement 2013-2014... Pour comprendre
AVIS D’EXAMEN DU CAPA-SH : session 2014
Grille des salaires au 01/01/2015
PRESTATIONS FAMILIALES : Taux et montants
PRESTATION D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (PAJE)
La grille des salaires au 1er janvier 2016
Guide 2016 Action Sociale Interministérielle
Permutations 2017 : E-DOSSIER
Circulaire temps partiel - 2016
La grille des salaires au 1er février 2017
Passage à la Hors Classe 2017 : fiche de contrôle
 
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Ver 15/03/2007
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